Publié le et rédigé par Cyril Jarnias
Dans un monde où la globalisation redéfinit les frontières économiques, de nombreux entrepreneurs envisagent de franchir le pas en créant leur entreprise à l’étranger, et la Chine, avec sa croissance économique fulgurante et ses opportunités d’investissement unique, se présente comme une destination de choix.
Cependant, s’implanter dans le milieu des affaires chinois nécessite une compréhension approfondie des réglementations locales, une adaptation aux différences culturelles et l’utilisation de stratégies adaptées pour atteindre le succès.
Ce guide entrepreneurial offre aux expatriés les clés pour naviguer dans ce paysage dynamique, en fournissant des conseils pratiques et des ressources indispensables pour transformer une idée en entreprise prospère au cœur de l’une des économies les plus dynamiques du monde.
Comprendre les structures juridiques disponibles en Chine
Structures juridiques principales pour les entrepreneurs en Chine :
| Structure | Critères principaux | Avantages | Contraintes/Limitations | Capital minimum | Obligations fiscales et légales | Restrictions sectorielles |
|---|---|---|---|---|---|---|
| WFOE (Wholly Foreign-Owned Enterprise, Société à Responsabilité Limitée à Investissement Étranger) | Entièremement détenue par des étrangers ; activités commerciales, industrielles, ou de services | Contrôle total de la gestion, possibilité de facturer en RMB, embauche directe du personnel local | Processus d’enregistrement complexe, capital minimum variable selon secteur et région | Variable (souvent à partir de 30 000 USD, parfois plus selon secteur/localisation) | Immatriculation locale, fiscalité chinoise (TVA, impôt société), audit annuel, licences selon secteur | Certains secteurs sont restreints ou interdits, selon la « Negative List » chinoise |
| Joint Venture (JV, coentreprise) | Partenariat avec une société ou entité chinoise, capital et gestion partagés | Accès facilité à des secteurs restreints, réseau local, partage des risques | Complexité de la gouvernance, partage des profits et décisions, possible désaccord stratégique | Généralement à partir de 100 000 USD, dépend des secteurs | Fiscalité similaire à la WFOE, obligations d’audit et reporting, respect des accords contractuels | Obligatoire dans certains secteurs sensibles ou réglementés |
| Bureau de représentation | Prolongement d’une société étrangère, pas d’activité commerciale directe | Création rapide et peu coûteuse, visibilité locale, pas de capital minimum requis | Interdiction de réaliser des profits, pas d’activité commerciale, limitation du personnel (embauche indirecte) | Aucun | Déclaration annuelle, taxes sur dépenses, pas d’impôts sur les bénéfices | Non autorisé dans les secteurs commerciaux ou industriels |
Processus d’enregistrement général :
- Préparation d’un business plan, statuts et documents fondateurs (traduits en chinois)
- Vérification et réservation du nom de l’entité
- Demande de licence commerciale auprès des autorités locales (Administration for Market Regulation)
- Ouverture d’un compte bancaire en Chine
- Dépôt du capital social (pour WFOE et JV)
- Enregistrement auprès des autorités fiscales, douanières et sociales
- Obtention de licences spécifiques si activité réglementée
Conseils et considérations pour choisir la structure adaptée :
- WFOE : Idéal si vous souhaitez un contrôle total, protéger la propriété intellectuelle et exercer des activités commerciales ou de production en Chine. Préférez cette structure pour les activités de services, export, ou industries où l’accès au marché chinois n’est pas restreint.
- Joint Venture : Privilégiez cette structure pour accéder à des secteurs réglementés, bénéficier d’un partenaire local avec un réseau établi ou pour répondre à des exigences légales spécifiques à certains secteurs (ex. automobile, éducation, télécoms).
- Bureau de représentation : Utilisez cette forme pour tester le marché, établir des contacts, réaliser des études ou superviser la qualité, sans activité commerciale directe.
Exemples pratiques et témoignages :
- Un entrepreneur français dans le secteur du conseil a opté pour un bureau de représentation afin de prospecter et comprendre le marché chinois avant de transformer la structure en WFOE après deux ans, une fois la clientèle et l’offre clarifiées.
- Un industriel européen a choisi la Joint Venture avec un partenaire chinois pour accéder au marché automobile, secteur nécessitant une JV selon la réglementation en vigueur, tout en profitant de la connaissance du marché local et des réseaux de distribution.
- Un groupe technologique a privilégié la WFOE pour protéger son savoir-faire et garder la main sur la stratégie commerciale et la gestion du personnel, malgré un investissement initial plus élevé et une procédure administrative plus lourde.
Conseils issus de l’expérience terrain :
- Prévoyez un accompagnement local pour la traduction des documents et la compréhension des procédures administratives.
- Réalisez un audit approfondi du partenaire chinois avant toute Joint Venture.
- Tenez compte de la « Negative List » mise à jour chaque année pour vérifier les secteurs ouverts ou restreints aux investissements étrangers.
- Anticipez le besoin d’adaptabilité : de nombreux entrepreneurs démarrent par un bureau de représentation, puis évoluent vers une structure commerciale plus adaptée à leur développement.
Pour réussir votre implantation, adaptez la structure à votre secteur, vos objectifs et votre horizon d’investissement, tout en intégrant la complexité réglementaire chinoise.
Bon à savoir :
Pour créer une entreprise en Chine, il est essentiel de choisir la structure juridique adéquate parmi les options disponibles telles que les Sociétés à Responsabilité Limitée à Investissement Étranger (WFOE), les Joint Ventures (JVC) et les Bureaux de Représentation. Les WFOE offrent un contrôle total mais requièrent un capital minimum variant selon le secteur et engagent des obligations fiscales strictes. Les JVC permettent de bénéficier de l’expertise locale mais impliquent de partager le contrôle avec des partenaires chinois. Quant aux Bureaux de Représentation, ils bénéficient de formalités légères mais sont limités à des activités non commerciales. Chaque structure nécessite un processus d’enregistrement précis, incluant l’obtention de licences spécifiques en fonction des secteurs d’activité, qui peuvent présenter des restrictions pour les investisseurs étrangers. Il est crucial de bien évaluer ses objectifs d’entreprise pour choisir la structure qui maximise les avantages tout en respectant les contraintes légales. Par exemple, un entrepreneur dans le secteur de la technologie pourrait opter pour une WFOE pour protéger sa propriété intellectuelle, comme l’a fait une start-up de Shenzhen qui a vu sa croissance décuplée grâce à ce choix stratégique.
Les démarches administratives pour créer son entreprise en Chine
Étapes essentielles pour créer une entreprise en Chine :
Choix de la structure légale :
- WFOE (Wholly Foreign-Owned Enterprise) : Entité à capital totalement étranger, contrôle total des opérations, mais exigences réglementaires plus strictes et capital social minimum relativement élevé.
- Joint Venture (JV) : Partenariat avec une société ou un individu chinois ; partage des risques et accès facilité au marché local, mais perte partielle de contrôle sur la gouvernance.
- Bureau de Représentation : Structure légère sans activité commerciale directe ; idéale pour études de marché ou gestion des relations, mais impossible d’émettre des factures ou générer directement du chiffre d’affaires.
| Structure | Contrôle | Activité Commerciale | Capital Social Minimum |
|---|---|---|---|
| WFOE | Total | Oui | Variable selon secteur |
| Joint Venture | Partagé | Oui | Négocié entre partenaires |
| Bureau Représentation | Aucun | Non | Faible / non requis |
Enregistrement auprès des autorités compétentes (SAMR/AMR)
Soumission du nom de l’entreprise pour approbation. Prévoir plusieurs variantes afin d’éviter les doublons.
Dépôt du dossier complet comprenant le champ d’activité prévu et le montant du capital social envisagé.
Obtention de la licence commerciale
Dossier à soumettre incluant statuts, étude de faisabilité, formulaire officiel complété et certifié conforme par les fondateurs.
L’approbation est délivrée par l’administration locale après vérification rigoureuse.
Enregistrement fiscal auprès de l’administration fiscale chinoise
Inscription obligatoire après obtention du certificat d’enregistrement commercial. Cela permet l’émission officielle des factures fiscales (« fapiao ») et assure la conformité aux obligations locales en matière d’imposition.
Obtenir un sceau officiel (« chop »)
Le chop est indispensable pour valider tous les documents officiels liés à la société (contrats, documents bancaires). Sans ce sceau enregistré auprès des autorités locales, aucun document n’a valeur juridique réelle en Chine.
Ouverture d’un compte bancaire professionnel
Documents requis :
- Certificat commercial
- Sceau officiel
- Statuts traduits si nécessaires
- Documents personnels certifiés
La banque exigera souvent que certains documents soient traduits officiellement en chinois par un traducteur assermenté.
Selon le type choisi :
- Pour une WFOE classique dans le commerce général : généralement autour de ¥100.000 à ¥500.000 RMB
- Pour certains secteurs spécifiques (finance, assurance), exigences beaucoup plus élevées
Il faut déposer ce montant sur le compte bancaire professionnel ouvert au nom de la société.
Traductions certifiées
Certains dossiers devront être accompagnés :
- De traductions officielles chinoises validées par notaire ou consulat local
- Notamment statuts étrangers/sociaux ou certificats originaux émis hors Chine
Conseils pratiques sur délais & services spécialisés
Compter généralement entre deux semaines et trois mois selon région administrative choisie et complexité du dossier ;
Faire appel à un cabinet spécialisé local permet :
- De réduire considérablement les délais ;
- D’éviter erreurs formelles bloquantes ;
- De faciliter toutes démarches notariales/traduction/certification nécessaires ;
Liste récapitulative rapide :
- Choix structure légale adaptée au projet
- Approbation préalable nom + adresse enregistrée
- Constitution dossier complet + dépôt auprès SAMR/AMR
- Obtention licence commerciale + inscription fiscale
- Création chop officiel validé administrativement
- Ouverture compte bancaire professionnel avec dépôt capital social
- Fourniture éventuelle traductions assermentées
Prévoir anticipation administrative dans votre planification.
Bon à savoir :
Créer une entreprise en Chine nécessite de suivre plusieurs démarches clés, à commencer par l’enregistrement auprès de la State Administration for Market Regulation (SAMR). Il est important de choisir la bonne structure légale, comme la WFOE (Wholly Foreign-Owned Enterprise) pour un contrôle total, la Joint Venture pour s’associer avec un partenaire local, ou le Bureau de Représentation pour observer le marché sans activités commerciales directes. Obtenir une licence commerciale est indispensable, suivie de l’enregistrement fiscal auprès des autorités fiscales chinoises. Le sceau officiel, ou « chop », est crucial pour valider tous vos documents officiels. Prévoyez un compte bancaire professionnel en Chine, en tenant compte des exigences de capital social qui peuvent varier selon le type d’entreprise. Préparez-vous à fournir des traductions certifiées lorsque cela est nécessaire. Les délais peuvent s’étendre de quelques semaines à plusieurs mois; il est conseillé de s’entourer de services de consultation spécialisés pour accélérer et simplifier ces procédures.
Considérations fiscales et accès au financement pour les expatriés
Cadre fiscal des expatriés en Chine
Les expatriés créant ou exploitant une entreprise en Chine doivent se conformer à un environnement fiscal complexe et évolutif, comportant des obligations précises, différentes catégories d’imposition et des opportunités de financement spécifiques.
Obligations fiscales des expatriés entrepreneurs
- Un expatrié est considéré comme résident fiscal s’il séjourne au moins 183 jours par an en Chine. Après six années consécutives sans interruption supérieure à 30 jours, la Chine impose alors les revenus mondiaux du contribuable.
- Pour les non-résidents ou résidents de moins de six ans, seuls les revenus d’origine chinoise sont soumis à l’impôt.
- Les déclarations fiscales sont généralement mensuelles pour les revenus issus d’une activité professionnelle. Si le revenu annuel dépasse 120 000 RMB, une déclaration annuelle est obligatoire.
- L’entreprise doit prélever à la source l’impôt sur le revenu et le reverser dans les 15 jours suivant le paiement du salaire.
- L’assujettissement à la sécurité sociale chinoise est requis pour la plupart des expatriés salariés, bien que certains accords bilatéraux puissent prévoir des exonérations.
Principales taxes applicables aux entreprises
| Type de taxe | Taux ou base d’imposition | Observations principales |
|---|---|---|
| Impôt sur le revenu | Barème progressif de 3% à 45% | Après abattement de 5 000 CNY/mois pour les salariés |
| Impôt sur les sociétés (IS) | 25% (taux standard) | Taux réduit pour PME innovantes (15%) |
| TVA | 13% ou 17% selon la nature du bien/service | Réduction possible pour certains secteurs |
| Taxe sur les dividendes | 10% (pour les non-résidents) | Peut être réduite par convention fiscale |
Conventions fiscales bilatérales
- De nombreux pays, dont la France, ont signé une convention fiscale avec la Chine afin d’éviter la double imposition.
- Ces conventions peuvent permettre :
- Une réduction du taux de retenue à la source sur les dividendes, intérêts ou redevances.
- Un crédit d’impôt dans le pays d’origine pour les impôts payés en Chine.
- Des règles spécifiques pour déterminer la résidence fiscale et éviter la double imposition sur les revenus mondiaux.
Accès au financement pour entrepreneurs expatriés
Institutions financières clés :
- Banques chinoises majeures (Bank of China, ICBC, China Construction Bank)
- Banques étrangères disposant d’une présence locale
- Fonds de capital-risque (ex : Sequoia Capital China, GGV Capital)
- Plateformes de financement participatif et business angels
Types de financement disponibles :
- Prêts bancaires classiques : sous conditions strictes, avec garanties substantielles souvent requises.
- Investissements étrangers directs : sous réserve d’approbation réglementaire et restrictions sectorielles.
- Capital-risque : principalement pour les startups innovantes avec fort potentiel de croissance.
- Subventions et aides gouvernementales locales : disponibles dans certaines zones économiques spéciales.
Critères d’éligibilité courants :
- Existence légale de la structure (généralement WFOE, JV ou bureau de représentation)
- Business plan solide et projections financières claires
- Garanties ou apports personnels pour les prêts bancaires
- Expérience du porteur de projet et réseau local
- Respect des restrictions sectorielles pour les investissements étrangers
Conseils pratiques pour réussir son implantation fiscale et financière
- Se faire accompagner dès le départ par un cabinet d’experts-comptables/fiscalistes connaissant la législation chinoise et la convention fiscale de son pays d’origine.
- Maintenir une documentation rigoureuse des flux financiers et des contrats de travail pour faciliter les déclarations fiscales.
- Vérifier chaque année les évolutions législatives, les abattements et les taux d’imposition.
- Préparer en amont les démarches d’ouverture de compte bancaire, en prévoyant les documents certifiés requis.
- Privilégier, si possible, l’installation dans une zone économique spéciale pour bénéficier d’incitations fiscales et d’accès facilité à certains financements.
- Rencontrer des investisseurs locaux pour comprendre les attentes du marché et adapter la structure juridique de l’entreprise en conséquence.
À retenir
Créer et exploiter une entreprise en Chine en tant qu’expatrié suppose une adaptation à un système fiscal strict, une anticipation des obligations administratives et une stratégie proactive pour le financement. Une veille régulière et un accompagnement professionnel sont essentiels pour sécuriser et optimiser le projet entrepreneurial.
Bon à savoir :
Lors de la création d’une entreprise en Chine, les expatriés doivent naviguer dans un environnement fiscal complexe, avec des obligations telles que l’impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et l’impôt sur le revenu des personnes physiques pour les dirigeants. Les conventions fiscales bilatérales entre la Chine et certains pays pourraient offrir des avantages comme l’élimination de la double imposition. Pour le financement, les entrepreneurs expatriés peuvent solliciter des prêts auprès de banques locales telles que la Bank of China, explorer des investissements directs étrangers ou recourir au capital-risque, bien que l’accès puisse être restreint par des exigences de capital minimum et des garanties. Afin d’assurer le succès, il est crucial de consulter un conseiller fiscal local et d’étudier les conditions de financement spécifiques, tout en développant un solide réseau professionnel, essentiel pour naviguer entre les bureaucraties et optimiser les opportunités de financement.
Gérer les différences culturelles et trouver des ressources d’accompagnement
Comprendre et respecter les différences culturelles en Chine est essentiel pour réussir dans un contexte entrepreneurial. Ignorer ces spécificités peut non seulement nuire à la crédibilité d’un entrepreneur étranger, mais aussi compromettre ses relations professionnelles et la pérennité de son entreprise.
Aspects spécifiques à considérer :
Traditions d’affaires
- La hiérarchie est très marquée ; il convient de toujours manifester du respect envers les supérieurs et les aînés.
- Les relations personnelles, ou guanxi, jouent un rôle déterminant dans le développement des affaires. Construire et entretenir ce réseau est souvent plus important que l’aspect contractuel des échanges.
- L’échange de cartes de visite se fait avec les deux mains, en signe de respect.
- L’offre de cadeaux lors des rencontres importantes contribue à renforcer la relation professionnelle.
Étiquette professionnelle
- Les prises d’initiatives sont moins valorisées qu’en Occident : il faut avant tout respecter le cadre établi par la direction.
- La convivialité au bureau s’exprime différemment ; par exemple, il n’est pas coutume de bavarder autour d’une machine à café avant le début du travail.
- Chaque département fonctionne souvent indépendamment, avec peu d’interactions transversales.
Communication et négociation
- Le style direct occidental peut être perçu comme brutal ou irrespectueux ; privilégier une approche diplomatique et indirecte lors des négociations est conseillé.
- Les attentes concernant la transparence diffèrent : certains problèmes ne sont pas abordés ouvertement pour éviter toute remise en cause de l’autorité.
Défis courants pour les expatriés
- Difficulté à comprendre le fonctionnement hiérarchique strict
- Frustration face au manque apparent d’initiative ou aux normes différentes (« bien assez » contre « perfection »)
- Malentendus liés aux rituels professionnels (cartes, cadeaux)
- Sentiment d’isolement dû au faible niveau de convivialité informelle
Stratégies pour surmonter ces défis
- Participer à des ateliers culturels dédiés aux différences sino-occidentales
- Suivre régulièrement des cours intensifs ou immersifs en mandarin
- Rechercher activement un mentor local qui puisse décrypter les codes implicites
- Prendre part aux événements organisés par des réseaux professionnels locaux
Ressources locales utiles
| Ressource | Description |
|---|---|
| Chambres de commerce | Accompagnement personnalisé, networking ciblé |
| Consultants spécialisés | Conseils stratégiques adaptés au contexte chinois |
| Réseaux professionnels | Plateformes (online/offline) facilitant l’échange entre entrepreneurs étrangers |
Exemples concrets / Témoignages
« Au début, je croyais que mes collaborateurs manquaient simplement d’esprit critique. Mais après avoir participé à plusieurs ateliers interculturels proposés par la chambre franco-chinoise du commerce, j’ai compris qu’il s’agissait surtout du respect envers l’autorité. Adapter mon style managérial m’a permis non seulement de gagner leur confiance mais aussi leur implication. »
— Entrepreneur français installé à Shanghai
« J’ai sous-estimé l’importance du guanxi jusqu’à ce qu’un consultant local me présente son réseau professionnel. Grâce à cette introduction informelle – bien éloignée du formalisme contractuel auquel j’étais habituée – mon projet a pris une toute autre dimension. »
— Créatrice allemande basée près de Shenzhen
Bon à savoir :
Pour réussir en Chine, il est crucial de comprendre et respecter les différences culturelles, notamment concernant les traditions d’affaires, l’étiquette professionnelle, et les attentes en matière de communication et de négociation. Par exemple, le concept de « face » (mianzi) est essentiel, et il est important d’éviter de mettre quelqu’un dans une position inconfortable. Les réunions peuvent être indirectes, nécessitant une capacité à lire entre les lignes pour discerner des réponses nuancées. Les expatriés peuvent rencontrer des défis tels qu’une communication différente et des négociations plus hiérarchisées. Participer à des ateliers culturels ou suivre des cours de langue peut grandement faciliter l’adaptation. Des ressources locales, comme les chambres de commerce et des consultants spécialisés, offrent un accompagnement précieux. Par exemple, certains entrepreneurs ont constaté que rejoindre des réseaux d’échanges professionnels a non seulement enrichi leur compréhension culturelle, mais a aussi développé leur réseau professionnel, renforçant ainsi leur succès sur le marché chinois.
Vous envisagez de franchir le pas de l’expatriation, mais vous ne savez pas par où commencer? Mon expertise en matière d’expatriation est à votre service pour transformer votre rêve en réalité sans stress. Que ce soit pour des conseils pratiques, des démarches administratives ou un accompagnement personnalisé, je suis là pour vous guider à chaque étape. N’hésitez pas à me contacter dès aujourd’hui et embarquez en toute sérénité vers votre nouvelle aventure à l’étranger!
Décharge de responsabilité : Les informations fournies sur ce site web sont présentées à titre informatif uniquement et ne constituent en aucun cas des conseils financiers, juridiques ou professionnels. Nous vous encourageons à consulter des experts qualifiés avant de prendre des décisions d'investissement, immobilières ou d'expatriation. Bien que nous nous efforcions de maintenir des informations à jour et précises, nous ne garantissons pas l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des contenus proposés. L'investissement et l'expatriation comportant des risques, nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages éventuels découlant de l'utilisation de ce site. Votre utilisation de ce site confirme votre acceptation de ces conditions et votre compréhension des risques associés.
Cyril Jarnias est un expert indépendant en gestion de patrimoine internationale avec plus de 20 ans d'expérience. Expatrié, il se consacre à aider les particuliers et les chefs d'entreprise à construire, protéger et transmettre leur patrimoine en toute sérénité.
Sur son site cyriljarnias.com, il développe son expertise sur l’immobilier international, la création de société à l’étranger et l’expatriation.
Grâce à son expertise, il offre des conseils avisés pour optimiser la gestion patrimoniale de ses clients. Cyril Jarnias est également reconnu pour ses interventions dans de nombreux médias prestigieux tels que BFM Business, les Français de l’étranger, Le Figaro, Les Echos ou encore Mieux vivre votre argent, où il partage ses connaissances et son savoir-faire en matière de gestion de patrimoine.
