Histoire du pays en Équateur : des civilisations anciennes à la Constitution de 2008

Publié le et rédigé par Cyril Jarnias

L’histoire du pays en Equateur est marquée par une richesse culturelle et politique exceptionnelle, et une instabilité institutionnelle presque chronique, régulièrement « corrigée » par de nouvelles constitutions. De l’aube des premières sociétés précolombiennes jusqu’aux débats actuels sur la pertinence de la Constitution de 2008, l’Equateur n’a cessé de réinventer son pacte social.

Bon à savoir :

Pour comprendre l’histoire de l’Équateur, il faut considérer plusieurs éléments enchevêtrés : l’héritage des peuples autochtones et incas, la conquête espagnole, les guerres d’indépendance, la construction de l’État républicain, les conflits frontaliers, les crises économiques et les cycles de coups d’État. S’y ajoutent des expériences politiques novatrices, comme la reconnaissance des droits de la nature et du concept de Buen Vivir (sumak kawsay).

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Des sociétés précolombiennes à la conquête inca

Bien avant l’arrivée des Espagnols, le territoire qui deviendra l’Equateur est occupé depuis des millénaires. De grandes périodes archéologiques se succèdent, de la phase pré-céramique aux sociétés intégrées de l’époque juste avant les Incas. Les cultures côtières comme Valdivia, Machalilla, Chorrera, Bahía, Jama-Coaque ou La Tolita développent pêche, agriculture, navigation, artisanat d’élite et réseaux d’échanges à longue distance. Dans la Sierra, d’autres complexes se structurent, jusqu’à former des confédérations comme celle de Quito.

Exemple :

Ces sociétés disposaient d’une structure hiérarchique complexe incluant des chamanes et des artisans spécialisés. Leur réseau commercial était animé par des marchands appelés *mindala*, qui transportaient des biens précieux comme le cacao, le sel, l’or et les coquilles de spondylus. Ces échanges s’étendaient des Andes à l’Amazonie, et parfois jusqu’au Mexique, faisant de ce territoire un carrefour crucial entre les mondes andin, amazonien et pacifique.

À partir de la seconde moitié du XVe siècle, l’empire inca commence à étendre son contrôle vers le nord. Sous Pachacuti Inca Yupanqui, puis son fils Tupac Yupanqui et surtout Huayna Capac, la plus grande partie de l’espace équatorien est incorporée au Tawantinsuyu. La résistance est farouche du côté des Cañari, des Quitu-Cara et d’autres peuples, mais l’armée inca finit par imposer sa domination et installe le quechua comme langue véhiculaire. Quito devient une sorte de seconde capitale, signe du poids stratégique de la région.

Attention :

La mort de Huayna Capac de la variole déclenche une guerre civile entre ses fils Huáscar et Atahualpa. La victoire décisive d’Atahualpa à Riobamba affaiblit considérablement l’empire inca, le laissant vulnérable au moment où les Espagnols de Francisco Pizarro approchent, ouvrant ainsi la voie à la conquête.

La colonisation espagnole et la naissance de la Real Audiencia de Quito

Lorsque les troupes de Pizarro capturent Atahualpa à Cajamarca en 1532, puis l’exécutent l’année suivante, un nouvel ordre colonial se met en place. Le lieutenant Sebastián de Benalcázar remonte vers le nord, vainc Rumiñahui près du Chimborazo et fonde sur les ruines de l’ancienne cité inca la ville de San Francisco de Quito en 1534. Guayaquil est aussi créée puis consolidée, malgré la résistance des Huancavilca.

Bon à savoir :

Au XVIe siècle, la Couronne espagnole crée la Real Audiencia de Quito (1563). Elle est d’abord rattachée au vice-royaume du Pérou, puis transférée à celui de Nouvelle-Grenade au XVIIIe siècle. Ce territoire administratif couvre non seulement la Sierra et la côte de l’actuel Équateur, mais aussi des régions faisant aujourd’hui partie de la Colombie et du Pérou. Son économie est basée sur les haciendas, l’élevage et une importante production textile dans la Sierra. Le port de Guayaquil joue un rôle clé dans la construction navale et le commerce.

Le système de l’encomienda, qui octroie terres et travail indigène à des colons en échange d’une évangélisation de façade, provoque un effondrement démographique dramatique, aggravé par les maladies venues d’Europe. Les tentatives de régulation (Loi nouvelles, brefs édits royaux) limitent peu les abus. Les jésuites, très actifs dans les Andes et l’Amazonie, créent missions et réseaux éducatifs jusqu’à leur expulsion en 1767.

Malgré sa petite taille (Quito ne compte qu’environ 10 000 habitants à la veille des mouvements indépendantistes), la ville devient un foyer intellectuel majeur. C’est là que surgira, en 1809, le célèbre « premier cri d’indépendance » qui lui vaut le surnom de Luz de América.

Indépendance, Grande Colombie et naissance de la République d’Equateur

La vague révolutionnaire qui déferle sur l’Amérique espagnole après 1808 touche la Real Audiencia de Quito. Le 10 août 1809, des créoles installent une junte autonome au nom de Ferdinand VII. L’expérience est courte et violemment réprimée, mais elle inspire d’autres soulèvements. Le port de Guayaquil se déclare indépendant le 9 octobre 1820, rejoignant la coalition anti-royaliste animée par Simón Bolívar et Antonio José de Sucre.

1822

L’année de la bataille de Pichincha qui mit fin à la domination espagnole sur le territoire de l’actuel Équateur.

Le projet bolivarien de grande république andine se heurte toutefois à des oppositions régionales, à des rivalités entre centralistes et fédéralistes et à la difficulté de gérer d’immenses territoires aux intérêts divergents. Lorsque la Grande Colombie se disloque, le Département du Sud se sépare en 1830 : le 13 mai est généralement retenu comme date de naissance de l’Etat équatorien. Une Assemblée à Riobamba adopte la première Constitution (1830) et nomme le général Juan José Flores, d’origine vénézuélienne et proche de Bolívar, comme premier président. Très vite, l’Equateur annexe les îles Galápagos (1832), symbole de son ambition maritime, mais en interne, le nouvel Etat reste fragile.

XIXe siècle : luttes internes, guerres frontalières et révolutions

La jeune République se trouve prise dans un double jeu de tensions. D’abord entre clans régionaux : la haute Sierra (Quito, Cuenca) plus conservatrice, cléricale et attachée à une économie foncière, et la côte (Guayaquil) plus libérale, tournée vers le commerce extérieur et ensuite l’exportation du cacao. Ensuite dans des rivalités externes, notamment avec le Pérou, sur l’héritage territorial mal défini des anciennes juridictions coloniales.

Bon à savoir :

Au XIXe siècle, l’Équateur a connu une grande instabilité constitutionnelle, avec 12 textes fondamentaux adoptés entre 1830 et 1906. Ces constitutions étaient souvent utilisées pour consolider ou changer de régime politique. Deux chartes sont particulièrement notables : la Constitution de 1843, surnommée *Carta de la Esclavitud*, qui renforçait considérablement le pouvoir exécutif avec un mandat présidentiel de 8 ans et limitait les sessions du Congrès ; et la Constitution de 1869, dite *Carta Negra*, qui instaurait la peine de mort pour certains crimes politiques, faisait du catholicisme la religion unique de l’État et permit à Gabriel García Moreno d’accéder à un second mandat.

Entre ces épisodes autoritaires, des processus plus libéraux s’imposent. L’abolition de l’esclavage est prononcée en 1851, l’impôt indigène supprimé en 1857. En 1895, la Révolution libérale, menée par Eloy Alfaro, renverse l’hégémonie conservatrice. Elle débouche sur une série de réformes profondes : séparation de l’Eglise et de l’Etat, sécularisation de l’éducation, développement d’un réseau d’écoles laïques, construction du chemin de fer Guayaquil-Quito, reconnaissance de libertés publiques plus larges. Les Constitutions de 1897 puis 1906 traduisent cette nouvelle orientation : liberté de culte, fin de la peine de mort, laïcité.

Bon à savoir :

L’Équateur a été marqué par des conflits frontaliers hérités de l’époque coloniale avec le Pérou, notamment la guerre de 1941 et les affrontements de Paquisha (1981) et du Cenepa (1995). Ces tensions, finalement résolues par l’accord de Brasilia en 1998, ont pesé sur la stabilité du pays dès le XIXe siècle, déjà fragilisé par des guerres civiles, des insurrections régionales et des régimes caudillistes.

XXe siècle : populismes, coups d’Etat et crise économique

Le XXe siècle équatorien alterne expériences démocratiques, dictatures militaires et présidences populistes. Une figure résume cette volatilité : José María Velasco Ibarra, élu à cinq reprises entre 1934 et 1972, mais n’achevant qu’un seul mandat. La période est jalonnée de coups d’Etat, d’assemblées constituantes (1945, 1946, 1967, 1978, 1998) et de crises sociales. L’armée intervient régulièrement, soit pour renverser des présidents (1963, 1972, 1976), soit pour encadrer des transitions.

Astuce :

Dans les années 1970, la découverte de pétrole en Amazonie transforme l’économie équatorienne. La construction de l’oléoduc transandin en 1972 fait du pays le deuxième exportateur régional. L’État renforce son contrôle en créant la compagnie pétrolière publique CEPE, en adhérant à l’OPEP et en lançant un vaste programme d’infrastructures. Sous le régime militaire nationaliste de Guillermo Rodríguez Lara (1972‑1976), la rhétorique est révolutionnaire, mais la réforme agraire échoue, la concentration foncière persiste et l’inflation s’envole. En 1976, une nouvelle junte militaire, le Conseil suprême de gouvernement, prend le pouvoir avec la promesse de restaurer la démocratie.

Une consultation populaire en 1978 approuve une nouvelle Constitution qui élargit le suffrage (vote des analphabètes) et limite la rééligibilité présidentielle. Les élections de 1979 portent Jaime Roldós Aguilera à la présidence, aux côtés de son vice-président Osvaldo Hurtado. C’est le retour au gouvernement civil après presque une décennie de régime de facto. Mais cette embellie institutionnelle ne préserve pas le pays des turbulences économiques.

La grande crise de la fin des années 1990 et la dollarisation

Entre 1982 et la fin des années 1990, l’Equateur se débat dans une stagnation durable : croissance molle, inflation moyenne de 39 % par an, dette publique supérieure à 90 % du PIB en 1998, dépendance extrême aux revenus pétroliers (près de 40 % des ressources publiques). Une série de chocs externes – El Niño 1997‑1998 dévastant récoltes et infrastructures, chute brutale du prix du brut en 1998, crises financières en Asie, Russie, Brésil – vient fragiliser davantage une économie déjà vulnérable.

Attention :

La libéralisation financière, mal encadrée par la loi de 1994, a provoqué un boom du crédit risqué (souvent en dollars) pour des clients aux revenus en sucres. Une supervision bancaire faible et le rôle de prêteur en dernier ressort de la banque centrale ont encouragé les comportements hasardeux, sans mécanismes efficaces de gestion de crise.

En 1999, tout craque : fermeture de banques, « vacance bancaire » en mars, gel des dépôts en devises pendant plusieurs mois. La monnaie nationale se déprécie de près de 80 % entre août 1998 et janvier 2000, l’inflation avoisine 30 % par mois, les créances douteuses atteignent 57 % des portefeuilles, le PIB recule de 4,7 %, le chômage grimpe jusqu’à 17 %, la pauvreté touche près de 69 % de la population. Le pays fait défaut sur sa dette extérieure (Brady bonds), devenant le premier au monde à le faire sur ce type d’instrument. Cette débâcle provoque la plus forte vague d’émigration de l’histoire équatorienne.

25000

Taux de conversion fixe lors de l’adoption du dollar américain comme monnaie légale en Équateur en janvier 2000.

Les résultats sont radicaux : l’inflation chute de 96 % en 2000 à environ 3,4 % en moyenne annuelle après 2002 ; les taux d’intérêt s’effondrent (le taux actif à 30 jours passe de 89 % fin 1999 à 16 % un an plus tard) ; entre 2000 et 2008, la croissance du PIB atteint en moyenne 4,3 % par an, largement portée par les cours élevés du pétrole. Mais cette stabilisation a un prix : l’Equateur se prive d’outil de politique monétaire et de change, dépendant presque exclusivement de l’ajustement budgétaire pour absorber les chocs. La structure économique reste peu diversifiée et la dette publique repart à la hausse à partir des années 2010, atteignant près de 46 % du PIB en 2018.

La « Révolution citoyenne » et la Constitution de 2008

La crise des années 1990, la dollarisation imposée en situation d’urgence, la succession de présidents déchus ou empêchés (sept chefs d’Etat entre 1996 et 2006) préparent un profond rejet du système politique traditionnel. Lorsque Rafael Correa accède au pouvoir en 2007, porté par son mouvement Alianza PAIS et son discours de rupture avec le « néolibéralisme », il propose de refonder l’Etat par une nouvelle Constitution.

En avril 2007, un référendum sur la convocation d’une Assemblée constituante recueille près de 80 % de « oui ». Les élections à cette Assemblée, en septembre de la même année, donnent une majorité quasi hégémonique à Alianza PAIS (74 sièges sur 130). Installée à Montecristi, dans le complexe symboliquement nommé Ciudad Alfaro (en hommage à Eloy Alfaro), l’Assemblée dispose officiellement de six mois, prorogeables deux mois, pour rédiger un nouveau texte. Elle approuve un projet de 494 articles en juillet 2008.

En septembre 2008, un référendum ratifie la nouvelle Constitution avec environ 63 à 69 % des suffrages selon les sources, marquant l’entrée en vigueur de la vingtième Constitution de l’histoire équatorienne. Publiée au Registre officiel le 20 octobre 2008, elle ouvre une nouvelle ère, aussi ambitieuse qu’originale, dans l’histoire politico-juridique du pays.

Un Etat « plurinational » de droits et de justice

La Constitution de 2008 redéfinit l’Equateur comme un « Etat constitutionnel de droits et de justice » : social, démocratique, souverain, indépendant, unitaire, interculturel, plurinational et laïc, organisé en République et régi par la décentralisation. La souveraineté réside dans le peuple, qui l’exerce à travers les pouvoirs publics, mais aussi par des mécanismes de participation directe et communautaire.

Plusieurs éléments marquent une rupture avec les textes antérieurs. D’abord la reconnaissance explicite de la diversité : l’Equateur est plurinational, les peuples et nationalités indigènes, le peuple afro-équatorien, les montubios et les communes font partie de l’Etat et disposent de droits collectifs (terres ancestrales, participation à l’usage des ressources naturelles, consultation préalable, éducation bilingue, système juridique propre dans leurs territoires, etc.). Ensuite, l’affirmation de l’interculturalité comme principe d’organisation, et l’intégration des langues kichwa et shuar comme langues officielles pour les relations interculturelles, aux côtés de l’espagnol.

Le Buen Vivir (sumak kawsay) comme horizon

L’une des originalités les plus commentées de la Constitution de 2008 est l’inscription du Buen Vivir (sumak kawsay en kichwa) comme principe directeur. Le Préambule évoque la volonté de construire une nouvelle forme de coexistence citoyenne « en harmonie avec la nature » pour atteindre la « bonne manière de vivre ». Le Buen Vivir est mentionné à 25 reprises dans le texte, notamment pour encadrer la planification du développement, la lutte contre la pauvreté, la redistribution équitable des ressources, l’éducation, la santé, la sécurité sociale, le logement, la diversité culturelle et la durabilité.

Astuce :

Il s’agit de proposer une alternative au paradigme purement productiviste et à la croissance illimitée, en s’inspirant des cosmovisions autochtones qui valorisent la réciprocité, la solidarité, le collectif et l’égalité avec les autres êtres vivants. La Constitution fait ainsi de la planification publique un devoir central de l’État pour organiser le développement, éradiquer la pauvreté et promouvoir un modèle soutenable orienté vers le Buen Vivir.

Les droits de la nature : une innovation mondiale

La Constitution de 2008 est la première au monde à reconnaître explicitement des droits à la nature en tant que sujet de droit. Inspirée des notions de Pachamama et sumak kawsay, elle consacre, dans ses articles 71 à 74, la nature comme entité porteuse de droits : droit d’exister, de se maintenir et de se régénérer. La protection des écosystèmes, de la biodiversité, des patrimoines génétiques, la prévention des dommages environnementaux et la restauration des espaces dégradés sont déclarées d’intérêt public.

Certaines dispositions vont loin : interdiction de l’exploitation de ressources non renouvelables dans les aires protégées, veto aux activités susceptibles de provoquer l’extinction d’espèces ou la destruction d’écosystèmes, prohibition d’introduire des organismes qui altèrent le patrimoine génétique. Les services environnementaux ne peuvent être appropriés : seul l’Etat peut les réguler, évitant ainsi la marchandisation intégrale de la nature.

Dans ce domaine, l’Equateur bénéficie du soutien de réseaux juridiques internationaux comme la Community Environmental Legal Defense Fund, qui l’aide à élaborer des lois concrétisant ce nouveau statut de la nature. Ce tournant constitutionnel influence d’autres pays et municipalités dans le monde, mais l’Equateur demeure, à l’échelle nationale, le seul à avoir constitutionnalisé les droits de la nature de manière aussi large.

Education, santé, eau, sécurité sociale : un catalogue de droits sans équivalent

Selon le Comparative Constitutions Project, la Constitution équatorienne de 2008 serait l’une de celles qui contiennent le plus grand nombre de droits fondamentaux au monde. Cette densité s’exprime notamment dans les domaines sociaux.

Bon à savoir :

L’éducation est un droit à vie et une obligation première de l’État. Elle doit être participative, obligatoire, interculturelle, inclusive, de haute qualité, et promouvoir l’équité de genre, la justice, la solidarité, la paix, l’esprit critique, l’art, le sport et les initiatives communautaires. L’enseignement public est universel, laïc et gratuit jusqu’au troisième niveau supérieur. L’État garantit la liberté d’enseigner, l’autonomie académique, le droit d’apprendre dans sa propre langue et culture, ainsi que la liberté des parents de choisir l’éducation de leurs enfants selon leurs convictions.

En matière de santé, la Constitution affirme que l’Etat doit garantir ce droit via des politiques économiques, sociales, culturelles, éducatives et environnementales. Les services de santé doivent être régis par l’équité, l’universalité, la solidarité, l’interculturalité, la qualité, la prévention et la bioéthique. La sécurité sociale est un droit universel et inaliénable, dont l’Etat assume la responsabilité principale.

L’accès à l’eau est élevé au rang de droit humain fondamental, non négociable, l’eau étant qualifiée de resource stratégique nationale. Les politiques publiques doivent viser à garantir ce droit à tous, ce qui n’est pas un détail dans un pays marqué par des tensions territoriales autour de l’irrigation et des concessions minières.

On peut résumer quelques-uns de ces axes dans un premier tableau.

Tableau 1 – Quelques droits fondamentaux clés dans la Constitution de 2008

DomainePrincipales garanties constitutionnelles
EauDroit humain essentiel, non renonçable ; eau reconnue comme bien stratégique national ; priorité à l’usage humain et à la préservation des écosystèmes
EducationDroit tout au long de la vie ; éducation publique gratuite jusqu’au 3e niveau ; obligatoire, interculturelle, laïque, inclusive
SantéDroit garanti via politiques intégrales ; services fondés sur équité, universalité, prévention, interculturalité, bioéthique
Sécurité socialeDroit de toutes les personnes ; non renonçable ; responsabilité principale de l’Etat pour assurer la couverture universelle
Nature / EnvironnementDroits de la nature ; conservation des écosystèmes, prévention des dommages ; restaurations obligatoires ; interdiction d’extractions dans zones protégées
CommunicationDroit à une communication libre, interculturelle, inclusive, participative ; accès universel aux TIC ; pluralisme des médias

Droits de groupes spécifiques : enfants, jeunes, personnes âgées, personnes handicapées

La Constitution ne se contente pas de principes généraux ; elle détaille des protections spécifiques pour plusieurs catégories jugées prioritaires. Les enfants et adolescents bénéficient d’un principe d’« intérêt supérieur » qui doit primer dans toute décision les concernant. Ils ont droit à l’intégrité physique et psychologique, à l’identité, à la santé, à la nutrition, à l’éducation, à la culture, au sport, à la sécurité sociale, à la participation sociale, à la liberté d’expression et d’association, à l’information sur leurs parents. Le travail des moins de quinze ans est interdit, et le travail des adolescents ne doit pas nuire à leur scolarité.

Les personnes âgées (à partir de 65 ans) se voient garantir un ensemble de droits : soins de santé spécialisés et gratuits, accès gratuit aux médicaments, droit au travail rémunéré, retraites universelles, réductions sur les services publics, exonérations fiscales, facilitation de l’accès au logement. L’abandon des aînés est érigé en crime.

Les personnes handicapées ont droit à des soins spécialisés, à la sécurité sociale, à des exonérations fiscales, à un emploi en conditions d’égalité, à un logement adapté, à une éducation inclusive ou spécialisée, à la prise en charge psychologique et à la suppression des barrières architecturales. L’Etat doit également mettre en place des programmes d’inclusion, des bourses d’études, des crédits productifs, des politiques de participation politique et de loisirs.

On peut détailler ces engagements dans un second tableau.

Tableau 2 – Protection de groupes spécifiques dans la Constitution de 2008

Groupe concernéDroits et mesures constitutionnelles principales
Enfants et adolescentsIntérêt supérieur prioritaire ; interdiction du travail des < 15 ans ; protection contre exploitation, violence, abus ; éducation en langue propre
Personnes âgéesSoins de santé gratuits ; accès aux médicaments ; droit au travail ; retraite universelle ; remises sur services publics ; interdit d’abandon
JeunesReconnaissance comme acteurs stratégiques du développement ; droits à l’éducation, santé, logement, loisirs, participation et premier emploi
Personnes handicapéesSoins spécialisés gratuits ; sécurité sociale ; fiscalité allégée ; emploi équitable ; logement adapté ; éducation inclusive ; accessibilité
Migrants et réfugiésDroit de migrer ; refus de qualifier un être humain « illégal » ; droits d’asile et de refuge ; principe de non-refoulement

Participation citoyenne et démocratie directe

Autre pilier de la Constitution de 2008 : la participation. Le texte consacre la démocratie représentative, mais y ajoute des mécanismes de démocratie directe et communautaire. Les citoyens peuvent présenter des initiatives législatives, exiger des référendums, organiser des veedurías (comités de surveillance), participer à des audiences publiques ou à des conseils consultatifs ; ils disposent même d’un droit de « résistance » contre les actes ou omissions qui portent atteinte aux droits.

Exemple :

L’architecture institutionnelle équatorienne a instauré des entités de participation à tous les niveaux de gouvernement, associant autorités élues et représentants de la société civile. Le Conseil de participation citoyenne et de contrôle social (CPCCS) était chargé de promouvoir cette implication et de désigner certains hauts responsables de l’État. Ce mécanisme, devenu l’un des points les plus controversés du système sous la présidence de Rafael Correa, a ensuite fait l’objet de réformes importantes sous son successeur, Lenín Moreno.

Les référendums et consultations populaires, quant à eux, peuvent être convoqués par le président, par des gouvernements autonomes décentralisés ou par l’initiative citoyenne, sous réserve de l’aval de la Cour constitutionnelle quant à leur conformité. Les règles fixent des seuils de signatures (0,25 %, 1 %, 5 %, 10 % du corps électoral selon le type et le niveau d’initiative) et encadrent le rappel des mandats (destitution par vote populaire) pour les autorités élues, y compris le président.

Un hyper-présidentialisme encadré ?

Malgré cette profusion de droits et de mécanismes participatifs, la Constitution de 2008 renforce nettement le pouvoir exécutif. Le président dispose de larges prérogatives : initiative législative, veto, possibilité de dissoudre l’Assemblée nationale dans certaines circonstances, pouvoirs d’urgence, rôle déterminant dans les nominations à des postes clés (y compris via l’influence sur la Cour constitutionnelle et le Conseil électoral).

Si, initialement, la Constitution limite à deux les mandats présidentiels, Rafael Correa parvient à contourner cette restriction en arguant que sa réélection de 2009 est la première sous le nouveau texte ; puis, en 2015, une réforme constitutionnelle supprime les limites de mandat à partir de 2021. Parallèlement, plusieurs amendements (2011, 2015) réduisent certaines garanties procédurales et suscitent des alertes d’organisations comme Freedom House, qui constatent une dégradation des scores de démocratie.

Correa demeure au pouvoir de 2007 à 2017, devenant le président le plus longtemps en exercice de l’histoire équatorienne contemporaine. Sa « Révolution citoyenne » centralise le pouvoir, affaiblit le système de partis traditionnels, renforce l’Etat dans l’économie et promeut un modèle qu’il qualifie de « post-néolibéral ». Le résultat est ambivalent : d’un côté, une décennie de stabilité relative après un long cycle d’instabilité ; de l’autre, un déséquilibre institutionnel qui se paiera plus tard par des tensions fortes autour des réformes et de la responsabilité des dirigeants.

Effets sociaux et contradictions du nouveau modèle

Entre 2008 et 2016, plusieurs indicateurs sociaux s’améliorent nettement. La part du revenu captée par les 50 % les plus pauvres passe d’environ 8,9 % en 2007 à 13,2 % en 2016, tandis que le coefficient de Gini recule de 53,4 à 45, signalant une réduction, certes limitée, des inégalités. Les dépenses sociales publiques doublent dans un premier temps, davantage de personnes accèdent à la sécurité sociale et certains services sont en partie dé-marchandisés.

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La scolarisation a progressé de près de 48 à 49 % parmi les populations indigènes et afro-descendantes entre 2006 et 2016.

On peut présenter quelques éléments de cette évolution dans un tableau synthétique.

Tableau 3 – Tendances sociales après l’adoption de la Constitution de 2008

IndicateurSituation avant 2008Evolution observée (approx.) 2008‑2016
Part de revenu des 50 % les plus pauvres8,9 % du revenu national (2007)13,2 % en 2016
Coefficient de Gini53,4 (2007)45 en 2016 (baisse des inégalités)
Salaire minimum réelBase 100 en 2007+40 % entre 2007 et 2012
Accès à la petite enfanceFaible couvertureMultiplication par 12 de l’accès à l’éducation préscolaire
Education indigène / afroForte sous-scolarisation+48 % à +49 % de fréquentation (2006‑2016)
Pauvreté monétaire36,7 % (2006)22,5 % (2016)

Dans le même temps, certaines contradictions structurelles persistent, voire s’accentuent. Le modèle reste largement extractiviste : les revenus du pétrole et des mines continuent de financer l’Etat social, malgré les proclamations constitutionnelles en faveur de la Pachamama. Rafael Correa lui-même critique ce qu’il appelle « l’infantilisme écologique et indigène » de certains secteurs opposés aux projets d’extraction dans des zones sensibles comme le parc Yasuni. Le gouvernement, confronté aux limites de la dollarisation et à la volatilité des prix des matières premières, contracte une dette extérieure croissante, notamment auprès de la Chine.

Ces tensions se répercutent sur le paysage politique : conflits avec les mouvements indigènes et écologistes, protestations contre certaines réformes institutionnelles, accumulation de dossiers de corruption. Lorsque Lenín Moreno, dauphin désigné de Correa, l’emporte de justesse à l’élection présidentielle de 2017, il rompt rapidement avec son prédécesseur, renégocie l’équilibre institutionnel et engage des mesures d’austérité.

Référendum de 2018 et réouverture de la question constitutionnelle

En février 2018, un nouveau référendum propose sept questions, dont plusieurs concernent directement l’architecture institutionnelle dessinée en 2008. Les électeurs se prononcent en faveur du rétablissement des limites de mandat présidentiel et législatif, interdisant dès lors à Rafael Correa de briguer un retour en 2021, mais aussi pour des sanctions renforcées contre la corruption, une reconfiguration du Conseil de participation citoyenne et de contrôle social, l’élimination de la prescription pour les crimes sexuels contre les enfants, ou encore l’interdiction de l’exploitation minière dans certaines zones sensibles. D’autres volets concernent la fiscalité (abrogation d’une loi sur la plus-value immobilière) ou la réduction de l’extraction pétrolière dans le parc Yasuni.

Bon à savoir :

Le référendum convoqué par le président Lenín Moreno a affaibli le mouvement de la « Révolution citoyenne » et provoqué une recomposition politique, avec la défection de partisans de Rafael Correa. Cette consultation et les suivantes ont révélé une tendance à modifier facilement la Constitution, contrastant avec les procédures de révision plus rigides d’autres pays.

Une histoire constitutionnelle instable

L’Equateur compte une vingtaine de Constitutions depuis 1830, soit l’un des records mondiaux. Les Constitutions s’enchaînent à un rythme révélateur : 1830, 1835, 1843, 1845, 1851, 1852, 1861, 1869, 1878, 1884, 1897, 1906, 1929, 1938, 1945, 1946, 1967, 1978, 1998, 2008. À chaque crise majeure – guerre civile, coup d’Etat, effondrement économique – la tentation revient de « refonder » le pays par une Assemblée constituante.

Exemple :

Les Assemblées constituantes en Équateur se sont tenues dans différentes villes, chacune marquant une période politique : Riobamba (1830), Ambato (1835, 1878), Quito (XIXe et XXe siècles), Guayaquil (fin du XIXe), Sangolquí (1997‑1998) et Montecristi (2007‑2008). Les Constitutions produites varient : celle de 1906 est une charte libérale (séparation Église-État), celles de 1843 et 1869 sont autoritaires. La Constitution de 1978 permet le retour à la démocratie, celle de 1998 modernise l’État, et celle de 2008 répond à la crise du « feriado bancario ».

Une partie importante de la vie politique contemporaine reste structurée par cette culture de la « sortie par le haut » via des Constitutions. Toutefois, cela a un coût : plutôt que de consolider progressivement un « contrat social » durable, chaque gouvernant tenté par la refondation adapte la loi fondamentale à son projet, quitte à affaiblir les contre-pouvoirs qui pourraient le limiter. C’est l’une des critiques majeures adressées à la Constitution de 2008 : en donnant au président des marges d’action élargies tout en multipliant les promesses sociales, elle rend l’architecture institutionnelle très dépendante d’un leadership particulier.

Les nouveaux débats autour de la Constitution de 2008

La séquence ouverte avec l’élection de Lenín Moreno montre déjà que la Constitution de 2008 n’est ni un texte sacré ni un compromis définitif. Les référendums de 2011, 2015 et 2018 l’ont modifiée sur des points variés (justice, médias, réélection, CPCCS), parfois dans un sens restrictif des libertés, parfois au contraire pour restaurer des garde-fous démocratiques.

Attention :

L’élection successive de Lasso puis Noboa, dans un contexte de violence narcotrafiquante, interroge la capacité de la Constitution de 2008 à répondre à la crise multidimensionnelle de la sécurité et au crime organisé, marquée par des taux d’homicides très élevés, des prisons contrôlées par les gangs et une érosion de la confiance dans les institutions.

Daniel Noboa soutient que certaines garanties procédurales et certains droits accordés aux personnes détenues font obstacle à une action efficace contre la criminalité organisée. Il propose des réformes, notamment par référendum, pour durcir le régime pénal, autoriser l’extradition de ressortissants équatoriens, étendre le rôle des forces armées dans le maintien de l’ordre. Si certaines de ces mesures trouvent un écho dans l’opinion, d’autres sont retoquées par la Cour constitutionnelle, qui joue son rôle de gardienne du texte.

Bon à savoir :

Le président Noboa propose une refonte institutionnelle, notamment en intégrant la Cour constitutionnelle à la Cour suprême, la rendant plus vulnérable aux destitutions et réduisant les contrôles sur l’exécutif. Un référendum est prévu en novembre 2025 pour convoquer une Assemblée constituante chargée de rédiger une nouvelle Constitution. Les objectifs officiels sont de renforcer la lutte contre le crime et de libéraliser l’économie pour attirer les investissements étrangers.

Cette perspective renoue avec un schéma bien connu : un nouveau gouvernement, se heurtant à des limites institutionnelles, propose de réécrire les règles du jeu en profondeur. Les critiques soulignent le risque de voir se répéter le cycle : chaque majorité constitutionnalise son agenda, affaiblit certains contre-pouvoirs, puis se voit elle-même contredite par une nouvelle majorité qui à son tour réforme la Constitution, au détriment de la stabilité de long terme.

Une société en tension entre droits proclamés et réalités socio-économiques

Malgré leur densité, les droits inscrits dans la Constitution de 2008 ne se traduisent que partiellement dans la réalité quotidienne. Le contraste est net entre la richesse normative du texte – égalité formelle sans discrimination liée à l’origine ethnique, au genre, à l’orientation sexuelle ou à la condition migratoire ; droit à un environnement sain ; droit à l’information et à une communication pluraliste, etc. – et la persistance d’inégalités profondes, de services publics inégaux, de violence et de corruption.

Astuce :

Les progrès en matière de réduction de la pauvreté et des inégalités réalisés sous la présidence de Rafael Correa sont menacés par plusieurs facteurs : un ralentissement économique post-2011, la chute des prix du pétrole, les politiques d’austérité liées à un programme du FMI en 2019, la pandémie de COVID-19 et la recrudescence de la violence liée au narcotrafic. Ces crises ont ébranlé les avancées sociales, dans un contexte où l’emploi informel demeure très élevé, la malnutrition infantile persiste et la migration redevient une stratégie de survie cruciale pour de nombreux ménages.

Les mouvements sociaux – syndicats, organisations indigènes, associations de défense de l’environnement, collectifs féministes ou LGBTIQ+ – se mobilisent à plusieurs reprises contre les hausses du prix des carburants, contre des projets extractifs jugés contraires à la Constitution, ou pour réclamer la mise en œuvre effective des droits. Des arrêts de la Cour constitutionnelle viennent, dans certains cas, donner raison à ces mobilisations : par exemple en exigeant que les projets industriels respectent les droits collectifs et ceux de la nature, et ne fassent pas peser des « sacrifices excessifs » sur les communautés.

Bon à savoir :

L’enjeu central récent du pays est de stabiliser un ordre constitutionnel capable de répondre aux urgences sécuritaires, économiques et sociales, tout en préservant ses innovations démocratiques uniques : le Buen Vivir, les droits de la nature et la plurinationalité.

Conclusion : un laboratoire politique en quête de stabilité

L’histoire du pays en Equateur, telle qu’elle se lit à travers ses Constitutions successives, est celle d’un laboratoire politique permanent. Des civilisations précolombiennes à la conquête inca, de la colonisation espagnole aux guerres d’indépendance, du libéralisme radical d’Eloy Alfaro aux régimes militaires du XXe siècle, de la dollarisation de 2000 à la Constitution de 2008, chaque génération semble avoir voulu réécrire les règles de la communauté politique.

Bon à savoir :

La Constitution de 2008 a instauré des innovations majeures comme l’État plurinational, le Buen Vivir, les droits de la nature et une large reconnaissance des droits sociaux et culturels. Elle a initialement permis de réduire les inégalités. Cependant, elle a aussi conduit à une concentration du pouvoir exécutif, n’a pas empêché l’endettement, la persistance d’un modèle économique extractiviste et, plus récemment, une grave crise sécuritaire.

Le débat actuel sur l’opportunité d’une nouvelle Assemblée constituante, porté notamment par le président Daniel Noboa, s’inscrit dans cette longue tradition de refondations successives. Il confronte l’Equateur à un dilemme : continuer à chercher des solutions aux crises par la réécriture de la loi fondamentale, au risque d’entretenir l’instabilité institutionnelle, ou miser sur une application plus cohérente et plus fidèle de la Constitution existante, quitte à la réformer ponctuellement.

Quelle que soit l’issue des consultations à venir, l’histoire récente montre que la robustesse d’un ordre constitutionnel ne dépend pas seulement de la créativité juridique ni du nombre de droits proclamés, mais aussi de la capacité de la société à défendre ces droits, des institutions à se contrôler mutuellement et de l’Etat à concilier justice sociale, protection de la nature et sécurité publique. Sur ces terrains, l’Equateur continue d’écrire, sous nos yeux, une histoire politique singulière, faite de ruptures spectaculaires et de quêtes inachevées de Buen Vivir.

Analyse constitutionnelle et politique de l’Équateur
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A propos de l'auteur
Cyril Jarnias

Expert en gestion de patrimoine internationale depuis plus de 20 ans, j’accompagne mes clients dans la diversification stratégique de leur patrimoine à l’étranger, un impératif face à l’instabilité géopolitique et fiscale mondiale. Au-delà de la recherche de revenus et d’optimisation fiscale, ma mission est d’apporter des solutions concrètes, sécurisées et personnalisées. Je conseille également sur la création de sociétés à l’étranger pour renforcer l’activité professionnelle et réduire la fiscalité globale. L’expatriation, souvent liée à ces enjeux patrimoniaux et entrepreneuriaux, fait partie intégrante de mon accompagnement sur mesure.

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