S’installer à l’étranger pour démarrer une nouvelle vie et une nouvelle aventure entrepreneuriale est un rêve pour de nombreux expatriés, et le Chili, avec son économie dynamique et ses incitations à l’entrepreneuriat, offre une opportunité particulièrement attrayante.
Ce guide s’adresse aux créateurs d’entreprise en herbe qui souhaitent explorer ce marché prometteur tout en profitant de la richesse culturelle du pays.
Plongez dans les méandres de la création d’entreprise au Chili et découvrez comment naviguer dans ses aspects légaux et administratifs pour transformer votre projet en succès.
Que ce soit pour bénéficier des compétences locales ou pour cibler un marché mondial depuis un environnement de travail stimulant, le Chili pourrait bien être la terre fertile que vous recherchez pour faire éclore votre vision entrepreneuriale.
Comprendre les structures juridiques au Chili
Le Chili propose plusieurs structures juridiques pour la création d’entreprise, chacune adaptée à des besoins spécifiques, en particulier pour les entrepreneurs expatriés. Voici les principales formes disponibles, leurs caractéristiques, obligations, et implications fiscales :
| Structure juridique | Nombre d’associés | Capital minimum | Responsabilité | Fiscalité principale | Gouvernance |
|---|---|---|---|---|---|
| Entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) | 1 personne physique | Aucun | Limitée aux apports | Impôt sur le revenu des personnes physiques ou sur les sociétés | Gestion directe par le fondateur |
| Société à responsabilité limitée (SRL ou LTDA) | 2 à 50 | Aucun | Limitée aux apports | Impôt sur les sociétés | Décisions prises par les associés |
| Société par actions simplifiée (SpA) | 1 ou plusieurs | Aucun | Limitée aux apports | Impôt sur les sociétés | Grande flexibilité, gestion personnalisable |
| Société anonyme (SA) | 2 ou plus | Aucun (1/3 à la création) | Limitée aux apports | Impôt sur les sociétés, obligations accrues | Conseil d’administration obligatoire |
| Société en commandite | 2 ou plus | Aucun | Limitée pour les commanditaires, illimitée pour les commandités | Impôt sur les sociétés | Différents droits selon le type d’associé |
Réglementations et obligations principales
- Enregistrement : Toute société doit être enregistrée au Registre du Commerce et obtenir un RUT (Rôle Unique Fiscal), identifiant fiscal indispensable pour les démarches fiscales et bancaires.
- Statuts : Rédaction et notarisation des statuts, précisant la structure, la gouvernance, la répartition du capital et les règles de fonctionnement.
- Transparence et reporting : Les sociétés anonymes ont des obligations accrues en matière de transparence et de gouvernance (conseil d’administration, rapport annuel). Les autres structures, notamment la SpA et la SRL, bénéficient d’une gestion plus souple.
- Fiscalité : Toutes les entreprises sont soumises à l’impôt sur les sociétés, sauf l’EIRL qui peut, selon l’activité, être imposée à l’impôt sur le revenu. Déclarations fiscales mensuelles obligatoires dès l’enregistrement.
Processus légal et documents nécessaires
- Choix du nom commercial (vérification de disponibilité via le Registro de Empresas y Sociedades).
- Rédaction et signature des statuts devant notaire.
- Enregistrement auprès du Registre du Commerce.
- Obtention du RUT auprès du Servicio de Impuestos Internos (SII).
- Publication officielle (au Diario Oficial).
- Ouverture d’un compte bancaire professionnel (sur présentation du RUT, des statuts et du justificatif d’adresse).
Avantages et inconvénients pour un entrepreneur expatrié
| Structure | Avantages | Inconvénients |
|---|---|---|
| EIRL | Simple, rapide, peu coûteux, responsabilité limitée | Peu adaptée à la croissance, image limitée pour lever des fonds |
| SRL | Idéale pour PME, gestion simple, responsabilité limitée | Nombre limité d’associés, moins de flexibilité pour l’entrée de nouveaux partenaires |
| SpA | Grande flexibilité, ouverture à un ou plusieurs associés, idéale pour attirer des investisseurs | Moins connue des partenaires traditionnels, gouvernance à bien structurer |
| SA | Reconnue pour les grandes entreprises, possibilité de cotation en bourse, crédibilité | Processus plus complexe, obligations de transparence et de gouvernance plus lourdes |
| Société en commandite | Séparation claire entre investisseurs et gestionnaires | Responsabilité illimitée pour les commandités, structure complexe |
Implications fiscales et obligations de gouvernance
- Toutes les structures : Obligation de déclarations fiscales régulières, paiement de l’impôt sur les sociétés, tenue d’une comptabilité conforme.
- SA : Gouvernance stricte (conseil d’administration, assemblées régulières, reporting obligatoire).
- SpA/SRL/EIRL : Gouvernance plus souple, mais toujours soumises à un minimum de transparence et à la tenue de registres.
Conseils pratiques pour expatriés
- Désigner un représentant légal au Chili est obligatoire si vous n’êtes pas résident.
- Privilégier la SpA pour démarrer avec flexibilité et ouvrir le capital à de futurs investisseurs.
- Préparer soigneusement les statuts pour anticiper la gestion et l’évolution de la structure.
- Anticiper les démarches bancaires qui peuvent être exigeantes en matière de documentation.
- Se faire accompagner par un cabinet local pour la rédaction des statuts et la gestion fiscale.
Astuce : Le système « Tu Empresa en Un Día » permet de créer rapidement une entreprise en ligne, réduisant considérablement les délais administratifs.
Points clés à retenir
- Le choix de la structure impacte la fiscalité, la gouvernance et la crédibilité de votre projet.
- La flexibilité de la SpA séduit de nombreux expatriés pour son adaptabilité.
- Respecter les obligations fiscales et de gouvernance est indispensable pour éviter les sanctions et garantir la pérennité de l’activité.
Bon à savoir :
Au Chili, opter pour une société à responsabilité limitée est souvent recommandé pour limiter les risques financiers tout en bénéficiant d’une fiscalité simplifiée; veillez toutefois à respecter les obligations de transparence, essentielles pour éviter des sanctions légales.
Les démarches administratives pour les expatriés
Pour les expatriés souhaitant créer une entreprise au Chili, il est essentiel de comprendre les démarches administratives liées à l’obtention des visas, à l’enregistrement de l’entreprise et à la conformité fiscale. Voici un aperçu détaillé des étapes à suivre.
Visas pour la création d’entreprise
Les expatriés doivent généralement demander un Visa de Résidence Temporaire ou un Visa de Travail selon leur situation. Pour les entrepreneurs, le Visa d’Investisseur est souvent le plus adapté.
| Type de visa | Objectif | Durée | Documents requis |
|---|---|---|---|
| Visa de Résidence Temporaire | Séjour et travail au Chili | Jusqu’à 2 ans, renouvelable | Passeport valide, preuve de statut légal, contrat de travail ou offre d’emploi, relevés bancaires, preuve d’hébergement, photo d’identité |
| Visa de Travail (Sujeto a Contrato) | Travailler sous contrat avec une entreprise chilienne | Jusqu’à 2 ans | Contrat de travail signé, formulaire de résident, preuve de diplômes, preuve de ressources |
| Visa d’Investisseur | Créer ou investir dans une entreprise chilienne | Variable selon le projet | Certificat de casier judiciaire, lettre de parrainage d’InvestChile, preuve d’investissement, business plan |
Le processus de demande se fait en ligne via le site du Servicio Nacional de Migraciones. Après soumission, le demandeur doit se présenter au consulat chilien pour le tampon du visa. Les délais varient selon la complexité du dossier et la charge de travail des autorités.
Enregistrement de l’entreprise
Une fois le visa obtenu, l’expatrié doit enregistrer son entreprise auprès des autorités chiliennes. Les étapes principales sont :
- Obtention du RUT (Rol Único Tributario) : Ce numéro d’identification fiscale est indispensable pour toute activité commerciale. Il s’obtient en ligne sur le site du SII (Servicio de Impuestos Internos).
- Dépôt des statuts et constitution de la société : Les documents à fournir incluent l’acte de constitution, la liste des actionnaires, le RUT, et la preuve d’adresse du siège social.
- Ouverture d’un compte bancaire professionnel : Nécessaire pour les transactions commerciales et la gestion des finances.
Déclarations fiscales et permis spécifiques
Les entreprises chiliennes doivent respecter des obligations fiscales strictes :
- Déclarations mensuelles et annuelles : À effectuer via le portail du SII.
- Permis spécifiques : Selon le secteur d’activité (restauration, santé, construction, etc.), des permis supplémentaires peuvent être requis auprès des autorités locales ou sectorielles.
Ressources et conseils pratiques
- Chambres de commerce : Elles offrent un accompagnement personnalisé pour les entrepreneurs étrangers.
- Consultants gouvernementaux : InvestChile propose un soutien pour les investisseurs étrangers, notamment pour les démarches de visa et d’enregistrement.
- Portails en ligne : Les sites du SII, du Servicio Nacional de Migraciones et d’InvestChile sont des ressources incontournables.
Conseils pratiques :
- Anticipez les délais administratifs, qui peuvent être longs selon la période et la complexité du dossier.
- Veillez à bien comprendre la législation locale pour éviter les retards ou les erreurs.
- Faites appel à un avocat ou un consultant spécialisé si nécessaire, surtout pour les démarches fiscales et juridiques.
En résumé, la création d’entreprise au Chili nécessite une préparation rigoureuse, une bonne connaissance des procédures et une anticipation des délais. L’appui des ressources locales et en ligne est précieux pour réussir son projet entrepreneurial.
Bon à savoir :
Pour créer une entreprise au Chili, les expatriés doivent obtenir un Visa de Résidence Temporaire ou un Visa de Travail, puis enregistrer leur société avec un RUT auprès du SII; l’appui de consultants investis dans l’accompagnement des étrangers et l’utilisation des ressources des chambres de commerce sont fortement conseillés pour naviguer efficacement parmi les démarches administratives et fiscales.
Considérations fiscales et accès au financement
Système fiscal chilien
Les principaux impôts auxquels les entrepreneurs expatriés sont confrontés au Chili incluent :
- Impôt sur les sociétés :
- Taux standard de 27 % pour les grandes entreprises.
- Taux réduit de 10 % pour les PME, sous conditions.
- TVA (IVA) :
- Taux général de 19 % sur la majorité des biens et services.
- Exonération de TVA sur la plupart des produits destinés à l’exportation.
- Cotisations de sécurité sociale :
- Employeurs et employés contribuent à divers fonds (santé, retraite, accidents du travail).
- Les taux varient selon le type de couverture et le salaire, mais la charge globale pour l’employeur est généralement comprise entre 5 % et 25 % du salaire brut.
- Impôt sur le revenu des personnes physiques :
- Taux progressif de 0 % à 40 % selon le niveau de revenus.
- Pour les étrangers : imposition uniquement sur les revenus de source chilienne pendant les trois premières années, puis sur le revenu mondial après cette période.
Tableau récapitulatif des principales taxes
| Taxe | Taux PME | Taux standard | Observations |
|---|---|---|---|
| Impôt sur les sociétés | 10 % | 27 % | Taux PME soumis à conditions |
| TVA (IVA) | 19 % | 19 % | Exonération exportations |
| Impôt sur le revenu | 0-40 % | 0-40 % | Progressif, selon le revenu |
| Cotisations sociales | 5-25 % | 5-25 % | Selon le type et montant du salaire |
- Exonérations :
- Exonération de TVA à l’export.
- Exonération des revenus étrangers pour les nouveaux résidents pendant 3 ans (prolongeable une fois).
- Obligations déclaratives :
- Déclaration mensuelle pour la TVA.
- Déclaration annuelle de résultats (bilan, compte de résultat).
- Paiement des charges sociales mensuellement.
Régimes fiscaux incitatifs
- Zones économiques spéciales :
- Certains statuts régionaux offrent des allègements fiscaux (exonération d’impôts sur les bénéfices pour des activités précises).
- Régime PME :
- Impôt sur les sociétés réduit à 10 % pour les petites entreprises respectant des seuils de chiffre d’affaires et d’effectifs.
- Plateforme régionale :
- Statut permettant aux sociétés étrangères de bénéficier d’une exonération d’impôt sur les bénéfices non rapatriés au Chili.
- Exonération temporaire pour expatriés :
- Exonération d’imposition sur les revenus étrangers pendant les trois premières années de résidence fiscale.
Double imposition
Le Chili a signé de nombreuses conventions fiscales bilatérales pour éviter la double imposition, notamment avec la France, l’Allemagne, l’Espagne, la Suisse, et plusieurs autres pays.
Ces accords permettent :
- D’éviter la double imposition des dividendes, intérêts et redevances.
- D’appliquer des crédits d’impôt ou exonérations selon les revenus concernés.
- De réduire les taux de retenue à la source sur certains flux financiers.
Financement local et international
- Banques locales :
- Crédit aux entreprises, ouverture de lignes de crédit, prêts d’investissement.
- Fonds d’investissement :
- Fonds publics et privés, venture capital, fonds d’innovation.
- Business angels :
- Réseaux de business angels actifs à Santiago et dans les pôles technologiques.
- Programmes de soutien gouvernementaux :
- Start-Up Chile : subventions, accompagnement, accès à des financements publics.
- CORFO : agence publique offrant garanties, subventions, prêts à taux préférentiels.
Accès au crédit
Facilités :
- Processus accéléré pour les entreprises disposant d’un historique bancaire ou d’associés chiliens.
- Accès facilité via programmes publics (CORFO).
Défis :
- Dossier de crédit souvent plus difficile à constituer pour un entrepreneur étranger sans historique local.
- Exigence fréquente de garanties personnelles ou de cautionnement par un résident chilien.
Critères d’éligibilité :
- Solvabilité de l’entreprise.
- Plan d’affaires solide.
- Réputation bancaire et historique de crédit.
- Garanties réelles ou personnelles.
Remboursement et rapatriement des fonds
Réglementations :
- Les bénéfices peuvent être rapatriés librement sous réserve d’avoir respecté les obligations fiscales locales.
- La banque centrale impose une déclaration des transferts internationaux supérieurs à un certain seuil.
Procédures :
- Justification de l’origine des fonds et du paiement des impôts locaux.
- Respect des procédures administratives bancaires (KYC, conformité anti-blanchiment).
Restrictions :
- Pas de restrictions majeures pour le rapatriement des dividendes et bénéfices, à condition d’être en conformité fiscale.
Conseils pratiques
- S’entourer d’experts locaux (experts-comptables, avocats fiscalistes) pour :
- Optimiser la structure fiscale de l’entreprise.
- Assurer la conformité avec les obligations locales.
- Éviter les erreurs coûteuses dans la déclaration et le paiement des impôts.
- Préparer un business plan solide et documenté pour faciliter l’accès au crédit.
- Anticiper la constitution de garanties pour les demandes de financement.
- Vérifier l’existence d’accords de non-double imposition entre le Chili et votre pays d’origine.
- S’informer sur les aides publiques et les appels à projets pour startups et PME.
- Maintenir une comptabilité rigoureuse et à jour pour faciliter les démarches fiscales et bancaires.
Bon à savoir :
Les entrepreneurs au Chili doivent compter avec un taux d’impôt sur les sociétés de 27%, une TVA de 19% et gérer des cotisations de sécurité sociale pouvant atteindre 37%, en tenant compte des exonérations applicables pour les petites entreprises; l’adhésion à une convention fiscale avec leur pays d’origine peut réduire la charge de la double imposition. Pour le financement, explorer les programmes gouvernementaux et les fonds d’investissement peut s’avérer judicieux, mais garantir un crédit reste complexe sans historique bancaire local solide, d’où l’importance de s’entourer de consultants pour naviguer ces défis.
À retenir : Le Chili offre un environnement fiscal compétitif et des régimes incitatifs pour les entrepreneurs étrangers, mais la réussite de l’implantation passe par une bonne préparation, la connaissance du système local et l’accompagnement par des professionnels aguerris.
Ressources et accompagnement pour entrepreneurs expatriés
Ressources et accompagnement pour entrepreneurs expatriés au Chili
Centres d’appui et incubateurs spécialisés
- Start-Up Chile
Premier accélérateur public du pays, créé par le gouvernement chilien, il propose plusieurs programmes d’accompagnement pour les entrepreneurs étrangers :
- Accès à un capital d’amorçage (jusqu’à 40 000 USD)
- Visa de travail de 2 ans et aide à l’installation administrative (soft landing)
- Espace de travail, réseau de mentors, investisseurs, et partenaires locaux/internationaux
- Formations, ateliers, événements de networking
Ce programme a permis à des milliers d’expatriés de créer ou développer leur entreprise au Chili et de bénéficier d’un environnement propice à l’innovation.
En savoir plus : Start-Up Chile by Corfo
| Ressource | Type d’accompagnement | Public cible | Lien ou référence |
|---|---|---|---|
| Start-Up Chile | Accélération, financement, visa | Entrepreneurs étrangers | Start-Up Chile by Corfo |
| CCI France Chili | Prospection, création, bureaux | Entrepreneurs français | CCI France Chili |
| Prisma Francés | Réseau, entraide, événements | Entrepreneurs français | Prisma Francés |
Programmes de soutien gouvernementaux et privés
- CORFO (Corporación de Fomento de la Producción)
Propose divers programmes d’aides financières, de subventions non-dilutives, et d’accompagnement pour les startups et PME, accessibles aux étrangers avec un projet au Chili.
- Subventions non-dilutives
Permettent de conserver 100% de son capital tout en obtenant des fonds pour lancer ou développer une activité innovante.
- Accompagnement administratif
Les incubateurs publics comme Start-Up Chile accompagnent les entrepreneurs dans toutes les démarches : visa, ouverture de compte bancaire, formalités fiscales, etc.
Réseaux professionnels et clubs d’entrepreneurs
- Club de l’Innovation (CCI France Chili)
Regroupe les membres actifs de l’écosystème franco-chilien et organise des rencontres pour favoriser l’innovation et le partage d’expériences.
- Prisma Francés
Association créée par des expatriés pour aider les nouveaux arrivants à s’intégrer, à réseauter et à échanger sur les défis de l’entrepreneuriat au Chili.
- Union des Français de l’Étranger (UFE)
Réseau d’entraide, d’information et de soutien pour les Français expatriés, avec des conseils pratiques sur la création d’entreprise.
Services de conseil juridique, fiscal et administratif
- Cabinets spécialisés
Nombreux cabinets d’avocats et d’experts-comptables bilingues offrent des services adaptés aux besoins des entrepreneurs étrangers :
- Création d’entreprise, rédaction de statuts
- Fiscalité internationale, TVA, impôts locaux
- Droit du travail, contrats, gestion administrative
- CCI France Chili
Propose un accompagnement personnalisé, de la création à la gestion quotidienne de l’entreprise (recrutement, domiciliation, conseils réglementaires).
Témoignages et études de cas
« L’accompagnement de Start-Up Chile m’a permis de lever des fonds rapidement, de m’intégrer à l’écosystème local, et de rencontrer des partenaires stratégiques pour développer mon activité en Amérique Latine. »
Entrepreneur français, bénéficiaire du programme Start-Up Chile
« Grâce à Prisma Francés, j’ai pu échanger avec d’autres expatriés, partager des conseils pratiques et éviter les principaux pièges administratifs lors de la création de ma société. »
Expatrié installé à Santiago depuis 5 ans
Opportunités et défis rencontrés
- Opportunités : accès facilité au financement, environnement propice à l’innovation, appui administratif, large réseau professionnel.
- Défis : barrière linguistique, adaptation culturelle, complexité du droit local, nécessité de s’intégrer à l’écosystème chilien pour maximiser son impact.
Pour aller plus loin
- Start-Up Chile by Corfo
- CCI France Chili
- Prisma Francés
- Union des Français de l’Étranger (UFE)
Bon à savoir :
Au Chili, Startup Chile et ChileGlobal Ventures sont des incubateurs soutenus par le gouvernement qui offrent des programmes et un accompagnement spécifique aux entrepreneurs étrangers ; il est également conseillé de rejoindre des réseaux comme RedGlobal et AmCham Chile pour échanger avec d’autres professionnels et bénéficier de conseils avisés.
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