Publié le et rédigé par Cyril Jarnias
Créer son entreprise à l’étranger
Créer son entreprise à l’étranger est un défi ambitieux mais excitant, et le Guatemala se révèle être une destination captivante et pleine d’opportunités pour les entrepreneurs expatriés.
Ce pays d’Amérique centrale, riche de son héritage culturel et de paysages à couper le souffle, offre un marché en pleine croissance avec un environnement propice aux affaires.
Toutefois, pour réussir à s’implanter, il est crucial de bien comprendre les spécificités locales, les réglementations en vigueur et les pratiques commerciales locales.
Ce guide ambitionne de vous fournir les clés essentielles et les astuces pratiques pour naviguer avec succès dans le paysage entrepreneurial guatémaltèque, en maximisant vos chances de réussite et de croissance.
Choisir la structure juridique adaptée pour entreprendre au Guatemala
Structures juridiques principales pour les entrepreneurs au Guatemala :
| Structure juridique | Nombre d’associés requis | Capital social minimum | Responsabilité des associés | Transmission des parts/actions |
|---|---|---|---|---|
| Société à responsabilité limitée (SRL) | 2 à 20 | Q.200 (env. 27 USD) | Limitée à l’apport | Cessions encadrées, modification des statuts requise |
| Société anonyme (SA) | 2 ou plus | Q.200 (env. 27 USD) | Limitée à l’apport | Actions librement cessibles (sauf clause contraire) |
| Entreprise individuelle | 1 | Aucun (hors exigences fiscales) | Illimitée (patrimoine personnel engagé) | Non applicable |
Avantages et inconvénients de chaque structure :
| Critère | SRL | SA | Entreprise individuelle |
|---|---|---|---|
| Fiscalité | Impôt sur les sociétés | Impôt sur les sociétés | Impôt sur le revenu (personnel) |
| Responsabilité | Limitée aux apports | Limitée aux apports | Illimitée |
| Coût de création | Modéré (honoraires de notaire, frais de registre) | Modéré (similaire à la SRL) | Faible |
| Gestion admin. | Plus souple que la SA, mais moins flexible | Procédures plus structurées, formalisme plus lourd | Très simple |
| Transmission | Difficile, cession de parts nécessite modification statutaire | Facile, actions facilement cessibles | Non applicable |
| Nombre d’associés | Max. 20 | Pas de maximum | 1 |
Démarches administratives d’enregistrement :
- Rédaction des statuts (acte constitutif) devant notaire.
- Ouverture d’un compte bancaire au nom de la société.
- Dépôt du capital social minimum.
- Enregistrement au Registre du Commerce (Registro Mercantil).
- Publication d’un avis de constitution.
- Obtention du Numéro d’Identification Tributaria (NIT) auprès de la SAT.
- Inscription à la sécurité sociale si des employés sont prévus.
Exigences légales spécifiques :
- SRL : 2 à 20 associés, capital minimum Q.200, parts non représentées par des actions, cession encadrée par les statuts.
- SA : 2 associés minimum, capital minimum Q.200, actions librement transmissibles sauf clause contraire, possibilité d’un administrateur unique ou d’un conseil d’administration.
- Entreprise individuelle : aucune exigence de capital, formalités réduites, mais responsabilité illimitée.
Implications pour les expatriés et l’investissement étranger :
- Les étrangers peuvent détenir 100% du capital social d’une SRL ou d’une SA, aucune obligation de partenaire local.
- Pour certaines activités (secteurs réglementés), des restrictions ou des autorisations préalables peuvent exister.
- Un représentant légal domicilié au Guatemala est requis pour la société.
- Les démarches de création sont similaires pour les expatriés, mais des documents additionnels (passeport, justificatif de domicile) sont exigés.
- Le rapatriement des bénéfices est possible sous réserve de conformité fiscale locale.
- Il est recommandé de consulter un notaire ou un cabinet spécialisé pour la constitution de la société et la conformité avec la législation sur l’investissement étranger.
Résumé sous forme de liste des étapes pour créer une société (SRL ou SA) :
- Choisir la structure adaptée (SRL, SA, entreprise individuelle).
- Rédiger l’acte constitutif devant notaire.
- Ouvrir un compte bancaire pour le dépôt du capital.
- Enregistrer la société au Registre du Commerce.
- Publier un avis légal de constitution.
- Obtenir le NIT auprès de la SAT.
- S’inscrire à la sécurité sociale si nécessaire.
Les sociétés anonymes (SA) et à responsabilité limitée (SRL) sont les formes les plus adaptées pour les entrepreneurs, offrant une protection du patrimoine personnel et une fiscalité sur les bénéfices de la société. Les étrangers peuvent détenir l’intégralité du capital, sans obligation de partenariat local, mais doivent désigner un représentant légal domicilié au Guatemala.
Bon à savoir :
Pour créer une entreprise au Guatemala, il est essentiel de choisir entre une société à responsabilité limitée, une société anonyme, ou une entreprise individuelle, en tenant compte des coûts, de la fiscalité, et des responsabilités personnelles; les sociétés nécessitent un capital social minimum et peuvent impliquer un partenaire local pour faciliter l’investissement étranger.
Comprendre les démarches administratives pour les expatriés
Le cadre légal et administratif au Guatemala impose aux expatriés souhaitant créer une entreprise de respecter des démarches précises, tant pour l’immigration que pour la création d’une structure commerciale.
Contexte légal et administratif
- Le Guatemala dispose d’un cadre juridique ouvert aux investissements étrangers, mais exige le respect de procédures d’enregistrement, d’obtention de licences et de conformité fiscale.
- Les autorités principales impliquées sont : la Direction Générale de la Migration (DGM), le Ministère du Travail (MINTRAB), le Registre du Commerce (Registro Mercantil), la Superintendencia de Administración Tributaria (SAT), ainsi que les municipalités locales.
Principales autorisations et licences pour expatriés entrepreneurs
- Enregistrement légal de l’entreprise auprès du Registro Mercantil.
- Obtention d’un numéro d’identification fiscale (NIT) auprès de la SAT.
- Licence municipale d’exploitation (selon la localité et l’activité).
- Licences ou permis sectoriels (restauration, santé, import/export, etc.).
Types de structures d’entreprise disponibles
| Structure | Responsabilité | Capital minimum | Caractéristiques principales |
|---|---|---|---|
| Société Anonyme (S.A.) | Limitée aux apports | 5 000 GTQ | Actionnaires, statuts, conseils |
| Société à Responsabilité Limitée (S.R.L.) | Limitée aux apports | 2 000 GTQ | Associés, gestion souple |
| Entreprise individuelle | Illimitée | Aucun | Formalités simplifiées, responsabilité personnelle |
| Succursale étrangère | Selon la maison mère | Aucun | Nécessite un représentant légal local |
Processus d’enregistrement légal
- Choix de la structure et rédaction des statuts (acte notarié).
- Dépôt des statuts et formalités au Registro Mercantil.
- Publication de la création dans le journal officiel.
- Obtention du NIT auprès de la SAT.
- Obtention des licences municipales et sectorielles si nécessaire.
Démarches pour obtenir un visa de travail ou de résidence
Pour exercer une activité entrepreneuriale, il est recommandé de solliciter un visa de résidence temporaire avec autorisation de travail, ou un visa d’investisseur.
Dossier type à constituer
- Passeport valide (min. 6 mois)
- Photographies récentes
- Certificat de casier judiciaire du pays d’origine et du Guatemala
- Justificatifs de ressources ou d’investissement
- Contrat de travail ou preuve d’activité d’investissement
- Traductions certifiées si documents en langue étrangère
La demande se fait auprès de la DGM, parfois via un consulat guatémaltèque à l’étranger.
L’employeur ou la structure sponsorise la demande auprès du MINTRAB pour l’autorisation d’embauche d’un étranger.
Délais : 3 à 9 mois selon la complexité du dossier et la charge administrative.
Coûts : généralement entre 200 et 500 USD pour les frais de dossier et de traitement, hors frais annexes (légalisation, traductions, etc.).
Offices et administrations à contacter
- Dirección General de Migración (DGM) : immigration, visas, résidence.
- Ministerio de Trabajo y Previsión Social (MINTRAB) : autorisations d’embauche, permis de travail.
- Registro Mercantil : enregistrement de l’entreprise.
- Superintendencia de Administración Tributaria (SAT) : immatriculation fiscale.
- Municipalités locales : licence d’exploitation.
Particularités fiscales pour expatriés entrepreneurs
- Les entreprises sont soumises à l’impôt sur les sociétés (25% sur le bénéfice net).
- TVA de 12% applicable sur la plupart des biens et services.
- Les non-résidents peuvent être soumis à une retenue à la source sur certains revenus.
- Obligation de tenir une comptabilité conforme et de produire des déclarations régulières.
Ressources et contacts utiles
- Ambassade de France au Guatemala pour les Français.
- Chambre de Commerce Franco-Guatémaltèque ou autres chambres binationales.
- Registre du Commerce : pour démarches d’enregistrement.
- SAT : pour tout ce qui concerne la fiscalité.
- DGM et MINTRAB : pour les questions d’immigration et de travail.
- Avocats spécialisés en droit des affaires et immigration.
À retenir :
La réussite du projet entrepreneurial au Guatemala dépend du strict respect des procédures administratives, d’un accompagnement local compétent et d’une anticipation des délais et coûts.
Bon à savoir :
Pour créer une entreprise au Guatemala, il est essentiel de comprendre que les expatriés doivent obtenir un visa de travail ou de résidence, enregistrer légalement leur entreprise auprès des autorités fiscales locales, telles que le Registro Mercantil, et choisir une structure juridique appropriée comme une Sociedad Anónima (S.A.). Les coûts et délais varient, donc il est conseillé de consulter un avocat local spécialisé et contacter l’Administración Tributaria pour des informations fiscales précises.
Explorer les considérations fiscales et le financement
Aspects fiscaux spécifiques à la création d’une entreprise au Guatemala :
Taux d’imposition applicables aux entreprises :
- Impôt sur les sociétés : 25 % (taux fixe sur les bénéfices nets)
- Impôt de solidarité (ISO) : 1 % sur l’actif net ou sur le revenu brut d’une société, selon le montant le plus élevé
- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : 12 % sur la vente de biens et services
- Cotisations sociales : 12,67 % à la charge de l’employeur et 4,83 % à la charge du salarié
- Impôt sur le revenu personnel : 7 % au-dessus d’un seuil annuel de 300 000 GTQ, sinon 5 %
Déclaration fiscale pour les expatriés :
- Les expatriés non-résidents sont imposés sur les revenus de source guatémaltèque uniquement
- Obligation de déclaration annuelle pour les sociétés et les particuliers percevant des revenus locaux
- Nombre de paiements de taxes par an : 8 (moyenne régionale plus élevée)
- Temps requis pour les formalités administratives : 248 heures/an (selon Doing Business)
Tableau récapitulatif des principaux taux d’imposition
| Type d’impôt | Taux | Assiette |
|---|---|---|
| Impôt sur les sociétés | 25 % | Bénéfices nets |
| ISO | 1 % | Actif net ou revenu brut |
| TVA | 12 % | Biens et services |
| Cotisations sociales (employeur) | 12,67 % | Masse salariale |
| Cotisations sociales (employé) | 4,83 % | Salaire |
| Impôt sur le revenu personnel | 5-7 % | Revenus > 300 000 GTQ |
Conventions fiscales internationales :
Le Guatemala n’a pas conclu de convention de non double imposition avec la majorité des pays occidentaux, ce qui signifie qu’un entrepreneur expatrié peut être imposé sur ses revenus guatémaltèques dans les deux pays en l’absence d’accord spécifique.
Certains pays peuvent appliquer des crédits d’impôt ou des exonérations pour éviter la double imposition, selon leur législation nationale.
Les conventions fiscales, lorsqu’elles existent, facilitent la mobilité des capitaux et la protection des investissements.
Options de financement pour entrepreneurs étrangers :
Institutions financières locales :
- Banques guatémaltèques (Banco Industrial, Banrural, Banco G&T Continental) offrent des prêts commerciaux classiques
- Microcrédit disponible via des coopératives locales
Institutions internationales :
- Banque interaméricaine de développement (BID) propose des programmes de soutien aux PME
- Fonds d’investissement privés régionaux et internationaux orientés vers les startups et les entreprises innovantes
Financement alternatif :
- Crowdfunding : Plateformes internationales accessibles, mais peu de plateformes locales spécialisées
- Capital-risque : Présence croissante de fonds d’investissement étrangers et de business angels en Amérique centrale, surtout pour les secteurs technologiques et innovants
- Subventions : Quelques programmes publics ou internationaux pour les projets ayant un impact social ou environnemental
Liste des principales ressources de financement :
- Banques commerciales guatémaltèques
- Coopératives de crédit
- BID et autres banques multilatérales
- Fonds de capital-risque internationaux
- Plateformes de crowdfunding internationales (Kickstarter, Seedrs, etc.)
Incitations fiscales pour entrepreneurs expatriés :
- Zones franches : exonérations partielles ou totales de l’impôt sur les sociétés et de la TVA pour certaines activités exportatrices
- Programmes de soutien à l’innovation et à l’exportation : réductions d’impôt ou subventions pour les entreprises exportatrices ou technologiques
- Possibilité de bénéficier de régimes fiscaux simplifiés pour les PME sous certaines conditions (ISO, taux d’imposition forfaitaires)
Les incitations fiscales et les options de financement au Guatemala offrent aux entrepreneurs expatriés un cadre compétitif, mais nécessitent une vigilance particulière quant à la déclaration fiscale et à la gestion de la double imposition en l’absence de conventions bilatérales.
Bon à savoir :
Au Guatemala, les entreprises étrangères sont généralement soumises à un taux d’imposition des sociétés de 25 %, et les expatriés doivent se conformer aux exigences strictes de déclaration fiscale; il est judicieux de consulter les conventions fiscales bilatérales pour optimiser votre fiscalité. Les entrepreneurs peuvent solliciter des financements auprès de la Banque de Développement Rural ou explorer des options comme le crowdfunding et le capital-risque, tout en vérifiant les éventuelles incitations fiscales régionales pour réduire leurs charges.
Adopter les pratiques locales et accéder aux ressources de soutien
Comprendre et adopter les pratiques commerciales locales au Guatemala est essentiel pour réussir dans un environnement marqué par la richesse culturelle et l’importance accordée aux relations personnelles. S’adapter aux coutumes et normes guatémaltèques permet d’établir la confiance, de faciliter les négociations et d’assurer la pérennité des affaires.
Principales coutumes d’affaires et normes culturelles :
- Les relations personnelles priment : il est courant de commencer les échanges par des politesses et des discussions informelles avant d’aborder les affaires. La confiance se construit avec le temps et par des interactions en face-à-face.
- La communication est généralement indirecte, privilégiant l’harmonie et l’évitement de la confrontation. Les signaux non verbaux et le ton sont des éléments clés à observer.
- L’usage des titres formels et d’un langage respectueux est attendu, notamment avec les supérieurs ou les aînés.
- La ponctualité est appréciée, mais une certaine flexibilité existe. Il est toutefois recommandé, en tant qu’étranger, d’être ponctuel.
- L’apparence professionnelle est valorisée : il convient de s’habiller de manière formelle lors des réunions.
- De petits cadeaux attentionnés peuvent être offerts après la conclusion d’un accord, mais ne sont pas attendus lors des premiers contacts.
Différences avec les pratiques dans les pays occidentaux :
| Aspect | Guatemala | France (exemple) |
|---|---|---|
| Communication | Indirecte, orientée relationnelle | Plutôt directe, orientée tâche |
| Prise de décision | Hiérarchique, consensuelle | Parfois plus rapide, décentralisée |
| Négociation | Polie, importance du rapport | Plus directe, axée sur le résultat |
| Ponctualité | Flexible | Stricte |
| Présentation | Formelle | Variable |
Pour s’adapter efficacement :
- Observer les comportements locaux et s’informer sur les usages avant les rendez-vous.
- Privilégier les rencontres en personne pour les discussions importantes.
- Faire preuve de patience et construire la confiance progressivement.
- Adapter son style de négociation : éviter la confrontation directe et valoriser la recherche de solutions communes.
Ressources de soutien aux entrepreneurs expatriés au Guatemala :
- Chambres de commerce locales : facilitent l’intégration et le réseautage, proposent des événements et des ateliers.
- Organismes de développement économique : fournissent des conseils, des formations et des opportunités d’investissement.
- Réseaux d’expatriés : permettent d’échanger des expériences, de partager des contacts et de recevoir un soutien moral et professionnel.
- Associations professionnelles : offrent des ressources spécifiques à chaque secteur d’activité et organisent des rencontres sectorielles.
| Ressource | Services proposés |
|---|---|
| Chambres de commerce | Réseautage, conseils juridiques, événements |
| Organismes de développement | Financement, formation, accompagnement |
| Réseaux d’expatriés | Partage d’expériences, support quotidien |
| Associations professionnelles | Mise en relation, ateliers sectoriels |
| Programmes gouvernementaux | Aides à l’innovation, subventions |
| Incubateurs/Accélérateurs | Mentorat, accès à des investisseurs |
Exemples d’intégration réussie :
De nombreux entrepreneurs ont réussi à développer leur activité en s’appuyant sur les réseaux locaux et les incubateurs, comme ceux spécialisés dans l’artisanat ou la technologie, en participant à des salons et ateliers organisés par les chambres de commerce.
Certains ont maximisé les opportunités de réseautage en assistant à des événements multiculturels et en rejoignant des groupes d’expatriés, favorisant ainsi l’accès à des partenaires et à des clients.
Conseils pratiques pour accéder aux ressources et maximiser les opportunités :
- S’inscrire dès l’arrivée aux chambres de commerce locales pour bénéficier d’un accompagnement personnalisé.
- Participer régulièrement aux événements et ateliers pour élargir son réseau.
- Prendre contact avec les incubateurs et accélérateurs afin d’obtenir un mentorat et un accès facilité aux financements.
- Rejoindre des groupes et forums d’expatriés pour partager des conseils et découvrir les opportunités du marché.
- S’informer sur les programmes gouvernementaux dédiés à l’innovation et à l’entrepreneuriat, afin de profiter des aides disponibles.
Adopter une posture d’ouverture et de respect des pratiques locales est le socle d’une intégration professionnelle réussie au Guatemala.
Bon à savoir :
Adoptez les normes de courtoisie guatémaltèques lors des négociations, par exemple privilégiez les salutations formelles et cultivez des relations personnelles; pour le soutien, rejoignez les réseaux d’expatriés et collaborez avec la chambre de commerce franco-guatémaltèque pour des conseils sur le marché local.
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Grâce à son expertise, il offre des conseils avisés pour optimiser la gestion patrimoniale de ses clients. Cyril Jarnias est également reconnu pour ses interventions dans de nombreux médias prestigieux tels que BFM Business, les Français de l’étranger, Le Figaro, Les Echos ou encore Mieux vivre votre argent, où il partage ses connaissances et son savoir-faire en matière de gestion de patrimoine.
